1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre Giulia Papotti (Avant l’Encre) et ses clients dans le cadre de la fourniture de prestations de services en webdesign et rédaction web SEO.

2. Prestations

Avant l’Encre propose des services de conception de sites web, création de contenus rédactionnels, optimisation SEO, stratégie éditoriale et accompagnement digital.
Chaque prestation fait l’objet d’un devis personnalisé, validé par le client avant toute exécution.

3. Devis et commandes

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le devis signé (ou validé par écrit) vaut bon de commande et fait office de contrat.

4. Tarifs et paiements

Les tarifs sont exprimés en euros hors taxes.
Le paiement s’effectue selon les modalités mentionnées sur le devis (virement bancaire, acompte éventuel, solde à la livraison).
En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur.

5. Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Giulia Papotti ne peut être tenue responsable de retards indépendants de sa volonté (force majeure, panne, maladie, etc.).

6. Propriété intellectuelle

Les créations réalisées restent la propriété de Giulia Papotti jusqu’au paiement intégral des sommes dues.
Après règlement complet, les droits d’utilisation convenus sont transférés au client.

7. Responsabilité

Le client est responsable du contenu qu’il fournit (textes, images, etc.).
Giulia Papotti s’engage à exécuter les prestations avec soin, mais ne garantit pas les résultats de référencement ou de trafic, ceux-ci dépendant de nombreux facteurs externes.

8. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit italien.
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort de Parme (Italie).

Version italienne abrégée :

Le presenti Condizioni Generali di Vendita sono regolate dal diritto italiano.
In caso di controversia, il foro competente è quello di Parma.